COMMUNE DE MOISY • VIE DÉMOCRATIQUE & DÉLIBÉRATIONS
Comptes rendus du Conseil Municipal
Consultez et téléchargez en libre accès les procès-verbaux et comptes rendus officiels des séances du Conseil Municipal de la Commune de Moisy, classés par année.
Comptes rendus — Année 2026
ANNÉE EN COURS • 2026
Délibérations et procès-verbaux des séances du Conseil Municipal en 2026
Comptes rendus publiés
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026 • EN LIGNE
Compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Réf. : CR 09 avril 2026 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
SÉANCE DU 22 MARS 2026
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2026
Réf. : CR 22 mars 2026 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
Comptes rendus — Année 2025
EXERCICE 2025
Délibérations et procès-verbaux des séances du Conseil Municipal en 2025
Comptes rendus publiés
SÉANCE DU 17 OCTOBRE 2025
Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre 2025
Réf. : 2025-10-17 Compte Rendu Conseil Municipal • Procès-verbal de séance (PDF)
SÉANCE DU 28 FÉVRIER 2025
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2025
Réf. : CR 28 février 2025 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
Comptes rendus — Année 2024
EXERCICE 2024
Délibérations et procès-verbaux des séances du Conseil Municipal en 2024
Comptes rendus publiés
SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2024
Réf. : CR 22 novembre 2024 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
SÉANCE DU 23 OCTOBRE 2024
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 octobre 2024
Réf. : Réunion 23 octobre 2024 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
SÉANCE DU 31 AOÛT 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 août 2024
Réf. : CR 31 août 2024 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
SÉANCE DU 12 AVRIL 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2024
Réf. : CR 12 avril 2024 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
SÉANCE DU 16 FÉVRIER 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2024
Réf. : CR 16 février 2024 • Procès-verbal officiel de séance publique (PDF)
CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES • ART. L.2121-15
Séances publiques et modalités de publication
Les séances du Conseil Municipal de Moisy sont ouvertes au public. Conformément à la réglementation en vigueur, le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante puis publié en mairie et sur ce portail communal.
Rechercher une délibération antérieure à 2024 ?
Les registres complets des délibérations du Conseil Municipal sont consultables sur demande au secrétariat de la Mairie de Moisy (8 route de Blois, 41160 Moisy • Mardi & Vendredi 9h–12h30, Samedi 9h–11h30 • mairie.moisy@wanadoo.fr).